le SCoT de l’Agglomération de Bayonne et du Sud des Landes

Le Schéma de cohérence territoriale de l'agglomération de Bayonne et du sud des Landes a été approuvé, à l'unanimité, par le Conseil syndical réuni le jeudi 6 février 2014.

Délibérations

48

communes


Un espace de convergences, où se rencontrent l’Adour, la Nive, le littoral Atlantique et la montagne basque.
690

pages


C’est beaucoup ?! C’est surtout un peu lourd : 4 kg ! Le PADD, qui expose le projet politique, ne fait que 50 pages ! Il mérite toute votre attention… il est téléchargeable ci-dessous.
6

EPCI


Depuis le 1er janvier 2017, ce SCoT concerne désormais 2 EPCI, le Seignanx et une partie seulement de l’Agglomération Pays Basque
3

ans de mise en œuvre


Le SCoT de l’Agglomération de Bayonne et du Sud des Landes a été approuvé le 6 février 2014.

Les 3 documents principaux

Glossaire

Document à télécharger ici
Le SCoT de l'agglomération de Bayonne et du sud des Landes a été transmis au contrôle de légalité et la délibération a été affichée le 13 février 2014.
Certificats de publication et d'affichage, télécharger ici
Annonce légale 64, télécharger ici
Annonce légale 40, télécharger ici